Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site [Nom du site] l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Édition du site

Le présent site, accessible à l’URL [URL du site] (le « Site »), est édité par [Prénom] [Nom] EI (« l’éditeur »), résidant au [Adresse postale].

Le numéro d’immatriculation de l’éditeur est : RCS [N° de SIREN] [Ville d’immatriculation] ou RM [N° de SIREN] [N° de département d’immatriculation]

Le numéro d’identification à la TVA de l’éditeur est : [Numéro de TVA]

Hébergement

Le Site est hébergé par la société 1&1 IONOS Internet SARL située 7, place de la Gare – BP 70109 – 57200 Sarreguemines Cedex. Téléphone: 0970 808 911. E-Mail: info@ionos.fr

1&1 IONOS est un membre du groupe United Internet SE

Directeur de publication

Le Directeur de la publication du Site est [Prénom] [Nom]

Nous contacter

Par téléphone : [Numéro de téléphone]

Par email : [Adresse mail]

Données personnelles

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre politique de confidentialité, disponible sur la page intitulée « Politique de confidentialité », conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 («RGPD»).

Génération des mentions légales par Legalstart.